CHSCTSD du 17 octobre 2013

Cliquer pour accéder aux coordonnées des représentants FSU au CHSCTSD.

La FSU a été la seule fédération à faire une déclaration préalable à ce CHSCTSD. Vous pouvez la télécharger en cliquant sur le logo ci-dessous.

Pendant la séance, la FSU a porté la quasi-totalité des points à l’ordre du jour en s’appuyant sur un travail préparatoire académique ou départemental et en ne se contentant pas de rappels et de généralités nationales.

Voici un résumé sur quelques points abordés.

Bilan de la médecine de prévention et de l’activité de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail :

La FSU déplore que deux points n’aient pas pu être abordés en raison de l’absence des rapporteurs, à savoir le Médecin Conseiller du Recteur et l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail. La FSU ne peut que regretter que l’Orne soit privée de leur présence, en particulier celle récurrente du Médecin Conseiller du Recteur. Les prochaines dates des CHSCTSD étant déjà définies, nous demandons fermement que leur présence y soit assurée.

Plan annuel de prévention :

Ce plan défini les priorités pour les services de la DSDEN en matière d’hygiène de sécurité et de conditions de travail.

Le projet de plan annuel de prévention des risques a été amendé par les représentants du personnel et nous y avons fait inscrire les risques psycho-sociaux comme objet de surveillance des assistants de prévention départementaux. Concrètement, le plan demande qu’au cours de cette année, les assistants de prévention (nouvelle dénomination des ACMO) soient vigilants sur tout facteur pouvant fragiliser la santé mentale du personnel (stress, injonctions irréalisables …).

Visites d’établissements :

Le CHSCT peut se rendre dans un établissement sous forme de délégation afin d’y étudier les conditions de travail ou de sécurité. Ce sont donc des représentants du personnel qui se déplacent officiellement, accompagnés par le DASEN ou son représentant, pour constater et produire un rapport débouchant sur des préconisations afin d’améliorer les conditions de travail. Nous devons nous en emparer collectivement.

La FSU, au cours du CHSCTSD de juin dernier, a été en état de présenter une liste de thématiques et d’établissements à visiter. Le DASEN, relayant la parole du Recteur, a prétexter à l’époque du manque d’un protocole de visite encadrant celles-ci pour s’opposer à ces visites. Le protocole académique a donc été présenté lors de ce CHSCTSD. La FSU y a contribué activement au niveau académique afin que ce protocole soit finalisé rapidement et qu’il ne se transforme pas en obstacle lors des visites du CHSCT. La liste et le calendrier des visites sera adopté lors du prochain CHSCTSD.

Calendrier des CHSCTSD :

Début janvier (en autres sur les visites d’établissements par le CHSCTSD et sur l’impact des rythmes scolaires sur les conditions de travail)

20 mars 2014

19 juin 2014